Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GERARD D.
Numéro de dépôt :
1358838
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/06/1996
Présentation de la marque GERARD D.
Déposée le 3 juin 1986 par NOULET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « GERARD D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GERARD D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERARD D. est expirée depuis le 3 juin 1996.
NOULET Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47